Déposée le 11 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « C3 Microencapsulation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOV domicilié(e) Site Agroparc – Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOV, M. YARD Christian domicilié(e) Site Agroparc – Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON cedex 9 - France.
La marque C3 Microencapsulation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIONOV, Sarl - Site Agroparc – Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON cedex 9 - France
BIONOV, M. YARD Christian - Site Agroparc – Bat Orion, 755 Chemin des Meinajaries, CS 80501 - 84908 - AVIGNON cedex 9 - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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